La Cour de cassation a confirmé la décision de la Cour d’appel en rejetant le pourvoi formé par Van Cleef & Arpels (groupe Richemont) contre Louis Vuitton. Van Cleef & Arpels reprochait à Vuitton d’avoir copié son célèbre motif « Alhambra » pour sa collection de bijoux « Color Blossom ».
Toutefois, la Cour d’appel avait estimé que Vuitton s’était inspiré de la fleur quadrilobée issue de son propre motif monogrammé et non du modèle « Alhambra ». De plus, l’utilisation de pierres semi-précieuses entourées d’un contour en métal précieux s’inscrivait dans une tendance joaillière générale, que Van Cleef & Arpels ne pouvait revendiquer comme exclusive.
Les juges ont ainsi conclu que Vuitton n’avait pas cherché à tirer profit de la notoriété de Van Cleef & Arpels et n’avait donc pas commis de faute. La Cour de cassation a validé cette analyse et rejeté le recours de Van Cleef & Arpels.
(Cass. Com., 05/03/2025, n°23-21.157)
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